Déposée le 13 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE domicilié(e) 31 rue Pistouley - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 655 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque ALTILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTILIS NUTRITION ANIMALE, SAS - 31 rue Pistouley - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 428655104
IN CONCRETO - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à conserver les aliments et notamment les aliments pour animaux et/ou tous les constituants de ces aliments ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; préparations chimiques à usage scientifique autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la préparation des couleurs ; produits pour adoucir l'eau ; produits d'adoucissement ; désincrustants ; détartrants ; anti-incrustant ; désembouants, désoxydant ; désinfectants, produits pour la purification de l'eau, sel à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres ; colorants pour boissons ou aliments ; peintures ; peintures antifouling, peintures bactéricides ; peintures ignifuges ; enduits (peintures) ; teinture pour aliments ; aluminium (peintures) ; poudre d'aluminium pour la peinture ; peinture à l'amiante ; couleur d'aniline ; produits anticorrosion ; couleurs pour apprêt ; teintures pour apprêt ; argent en feuilles ; argent sous forme de pâte, bactéricides (peintures) ; diluants pour couleurs ; diluants pour peintures ; épaississants pour couleurs ; liants pour couleurs ; liant pour peintures ; pigments ; dioxyde de titane [pigment] ; noir de fumée [pigment] ; gris de zinc [pigment] ; noir de charbon [pigment] ; anhydride titanique [pigment] ; émulsion d'argent [pigments].
Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations de conduites d'eau ; appareils de désinfection ; installations de distribution d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; filtres pour l'eau potable, stérilisateurs d'eau ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles).
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles en matière de nutrition animale ; conception et développement de nouveau produits pour des tiers.
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